Mentions Légales
(Partie à personnaliser, incluse dans site initial)
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Au fil du trait l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site :
Le présent site, accessible à l’URL https://www.prenom-nom.magrapho.com, est édité par :
Nom Prénom- Entreprise Individuelle, SIRET : 000 111 222 333
TVA non applicable article 293B du CGI
Téléphone : 00 00 00 00 00
Email : votremail@ici.com
Adresse : notre adresse, 12345 VILLE
Webmaster :
Studio Indépendant, création de site web et logos pour les indépendants
https://www.studio-independant.com
Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1
Photographies :
Les photographies utilisées dans ce site font l’objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées.
Crédits photographiques : Canva / Mobirise
Médiateur :
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, a été mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est :
En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site :
http://cnpm-mediation-consommation.eu
ou par voie postale en écrivant à
CNPM MEDIATION CONSOMMATION - MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT
Centre d’Affaires Stéphanois SAS
IMMEUBLE L’HORIZON – ESPLANADE DE FRANCE
3, RUE J. CONSTANT MILLERET – 42000 SAINT-ÉTIENNE